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Tous droit de reproduction et représentation réservés Florence H –créations-
Les photographies et illustrations présentées sur ce site sont la propriété exclusive de leurs auteurs. A défaut, Florence H en a acquis les droits d'utilisation pour ce site. Au sens de l'article L335-2 du Code de la propriété intellectuelle, la contrefaçon est un délit et, en tant que tel, est punie d'une peine de deux ans d'emprisonnement et de 152 449 euros d'amende
La contrefaçon de logiciel est punie des mêmes peines. Des sanctions pénales existent en cas de reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit d'œuvres artistiques sans l'autorisation des titulaires du droit d'auteur. Il en est de
Même pour la charte graphique du site informatique
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Raison sociale : Florence H -Créations-, « Petites merveilles et jolies choses » boutique d’art en ligne.
Nom Prénom : Florence Hulot épouse Escobar
Statut juridique : Artiste Auteur
Siège social : 27 rue Saint-Antoine
Code postal : 34070
Ville : Montpellier
Pays : France
Atelier de l’artiste : 27, rue Saint-Antoine 34070 Montpellier (Visite sur Rendez-vous)
Téléphone : (33) ou (0) 06 69 15 42 70
E-mail : contact@florence-h.com
Site web : www.florence-h.com
Siret : 50424488000010
Réalisation du site : Faab-Webdesign |
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